Recherches, Information, Etudes & Conseils
Trouver un article
Recevez l'actualité du site
Saisir votre adresse mail
S'inscrire
Se désinscrire
Telechargez nos fiches
Logistique - supply chain
Transport maritime
Transport aérien
Transport routier
Transport ferroviaire
Transit - dedouanement
Emploi - carrière
Métier de la logistique
Logistique
Magazine
Liens utiles
Recueil de textes sur la législation des transports et du commerce
Commerce: Transit, Douanes, Assurances...
Convention sur l'harmonisation des régimes douaniers
Convention sur contrats vente internationale marchandises
Annexe Convention harmonisation des régimes douaniers
Convention responsabilité exploitants de terminaux transport
Convention sur l’utilisation de communications électroniques
Convention lettres de change - billets à ordre internationaux
Convention douanière relative aux conteneurs
Convention prescription en matière de vente internationale
Annexes Convention douanière relative aux conteneurs
Convention système harmonisé de désignation - codification
Convention sur l’harmonisation des contrôles aux frontières
Convention commerce de transit des Etats sans littoral
Annexe Convention
harmonisation contrôles aux frontières
Protocole relatif au transit et aux facilités de transit (CEEAC)
Convention relative au régime douanier des conteneurs
Convention internationale sur la sécurité des conteneurs
Transport ferroviaire
Convention relative au transport ferroviaire international
Règlement RIEx sur le transport des colis express
Règles uniformes (RU-CIV)
sur les voyageurs
Règles uniformes (RU-CUI) sur l’infrastructure ferroviaire
Règles uniformes (RU-CIM) sur les marchandises
Règles uniformes (RU-APTU) sur les normes techniques
Règlement RID sur les marchandises dangereuses
Règles uniformes (RU-ATMF) sur le matériel ferroviaire
Règlement RIP sur les wagons de particuliers
Règles uniformes (RU-CUV) sur les véhicules ferroviaires
Règlement RICo sur le transport des conteneurs
Protocole de Vilnius signé le 3 juin 1999
Transport routier
Convention CMR signée le 19 mai 1956 à Genève
.
Accord sur le t
ransport international de voyageurs
Convention CMR, protocole du 5 juillet 1978
Exercice des transports internationaux de voyageurs
Convention
CMR 2008 - lettre de voiture électronique
Convention CVR signée le 01 mars 1973 à Genève
Convention TIR (Transit International Routier)
Convention CVR, protocole du 05 juillet 1978 à Genève
Annexes Convention TIR et modèles de documents
Convention sur la signalisation routière, Vienne 1968
Convention sur la circulation routière, Vienne 1968
Conventions CEMAC sur le transport routier
Règles OHADA - Contrat de transport par route
Code communautaire de la route Cemac
Convention sur le transport multimodal
Convention Cameroun - RCA sur le transport routier
Annexes à la Convention sur le transport multimodal
Convention Cameroun - Tchad sur le transport routier
Convention sur transport marchandises dangeureuses
Législation en matière d’assurance automobile
Exercer le transport routier inter-Etat
Convention sur le transport de marchandise diverses
Transport maritime
Les organismes maritimes internationaux
Les règles de Hambourg
OMI - Organisation Maritime Internationale
Les règles de La Haye-Visby
Conventions de l'Organisation Maritime Internationale
Les règles d'York et Anvers
ISPS
,
Code pour la sûreté des navires et des ports
Les Règles de Rotterdam
Comparaison Hambourg / La Haye-Visby
La Haye-Visby, Hambourg & Rotterdam
Transport aérien
Convention sur l'aviation civile internationale
Protocole additionnel N°1 Montréal 1975
Annexes de 1 à 18 de la convention de Chicago
Protocole additionnel N°2 Montréal 1975
Convention de Varsovie le 12 oct. 1929
Protocole additionnel N°3 Montréal 1975
Protocole de La Haye le 18 sept. 1955
Protocole additionnel N°4 montréal 1975
Convention de Guadalajara le 18 sept. 1961
Convention de Montréal le 28 mai 1999
Protocole de Guatemala le 08 mars 1971
Accords internationaux IIA et MIA de l'IATA
[
Gestion-logistique
]
[
Forum-logistique
] [
Annonces-entrepôts
] [
Annuaire-logistique
] [
Glossaire-logistique
]
[
Images-transport
]
(c) Le
Groupe Logistique conseil