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Organismes
internationaux intervenant
dans le transport aérien
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Nombreux organismes
interviennent dans le transport aérien à l’échelle internationale : Il s'agit
en général d'association d'organismes ou d'entreprises exerçant le même type
d'activité.
On retrouve dans ce
registre :
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La liste présentée
ci-dessus est loin d’être exhaustive. On trouve aussi les associations
d'aéroports, des industries aéronautiques, des fournisseurs de service
d'assistance à la navigation aérienne civile ...
Cet article fait
juste une présentation sommaire de ces organisations. Vous pourrez retrouver
l’adresse de leur site Internet respectif dans la rubrique des transports aériens de l'annuaire.
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AACO
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Arab Air Carriers Organization
L’Association des
transporteurs aériens arabes a été créée en 1965 dans le cadre de la Ligue des États arabes.
C’est l'Association régionale des compagnies aériennes des pays membres de la Ligue arabe. - Promouvoir et faire respecter
les normes de sécurité.
- Fournir un cadre de
développement économique pour les opérations de transport aérien.
- Investir en synergie et
encourager la mise en place de projets communs
- ….
Consulter le site de l’AACO dans l’annuaire
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AEA
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Association of European Airlines
L'Association des
compagnies européennes de navigation aérienne rassemble 34 grandes compagnies
aériennes, et a été la voix de l'industrie aéronautique européenne depuis
plus de 50 ans.
Sur la base de sa
connaissance approfondie de l'industrie et de ses vastes réseaux, l'AEA est
une plate-forme essentielle pour l'industrie, et est invoqué par les
décideurs politiques et les médias en tant que contributeur à la confiance
des débats autour du processus de prise de décision.
AEA travaille en
partenariat avec les institutions de l'Union européenne et d'autres
intervenants dans la chaîne de valeur, afin d'assurer la croissance durable
de l'industrie aéronautique européenne dans un contexte mondial.
Consulter le site de l’AEA dans l’annuaire
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AFRA
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L'AFRA (Aircraft
Fleet Recycling Association) ou Association internationale pour le
recyclage d'avions a été créée dans le but d'apporter une réponse
opérationnelle au recyclage des avions en fin de vie. Elle a été fondée le
1er juin 2006.
Ses membres
fondateurs sont : Adherent Technologies – membre affilié – (Albuquerque NM),
Air Salvage International (Alton UK), Bartin Recycling Group (Châteauroux,
France), Châteauroux Air Center (Châteauroux, France), Evergreen Air Center,
(Marana AZ), Europe Aviation (Châteauroux, France), Huron Valley Steel
(Tucson, AZ), Milled Carbon Ltd (Warwickshire, UK), The Boeing Company –
membre affilié – (Chicago, IL), et WINGNet – membre affilié – (Oxford, UK).
Les experts de
l'industrie du transport aérien estimant que plusieurs milliers d'avions
seront mis hors service dans les 10 à 15 ans à venir, ont motivé ce groupe de
sociétés a créer l'AFRA afin de faire
face à cet enjeu économique et environnemental en améliorant les pratiques et
techniques de recyclage d'avions.
L’AFRA participe
pleinement au développement durable de l'industrie du transport aérien. Elle
a pour objectif de développer un code de conduite pour la gestion des avions
en fin de vie, l'établissement de normes et de règles pour les futures
générations d'avions, l'expansion de ces normes à d'autres acteurs de
l'industrie, et une coopération continue entre tous les membres.
Consulter le site de l’AFRA dans l’annuaire
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AFRAA
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African Airlines Association
L'Association des
compagnies aériennes africaines (AFRAA) a été créé en avril 1968 à Accra au
Ghana. Elle est ouverte à l'adhésion des compagnies aériennes des États
d'Afrique. Elle compte en 2009 quarante membres.
L’AFRAA est une
organisation régionale à but non lucratif, dont le rôle est d’assurer une
efficace coopération entre compagnies aériennes africaines. Elle vise à
accélérer la réalisation de l'intégration économique et sociale des pays
africains à travers :
- Le développement sûr, fiable,
économique et efficace des services de transport aérien à destination,
en provenance, à l'intérieur et à travers l'Afrique et l’étude des
problèmes qui y sont associés ;
- L’animation des échanges et de
la coopération technique entre entreprises africaines de transport
aérien ;
- La défense des points de vue
des compagnies aériennes membres sur les questions et les problèmes
d'intérêt commun ;
- La garantie d’un service qui
apporte une valeur ajoutée à l'efficience, l'efficacité, la fiabilité et
la sécurité des compagnies aériennes membres.
Consulter le site de l’AFRAA dans
l’annuaire
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ATAF
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L’ATAF (Association
des transporteurs aériens de la zone franc). Créée en 1950 dans le
cadre de l'Union Française, l'ATAF est devenue une Association Internationale
de Transporteurs Aériens après l'accession à l'indépendance des pays
Africains.
En 2009, les
compagnies membres de l'ATAF sont au nombre de 17 : Air Algérie, Air Austral,
Air Burkina, Air France, Air Ivoire,Airlinair, Air Madagascar, Air Mali,Air
Mauritius, Air Sénégal International, Air Seychelles,Britair, CCM Airlines,
Middle East Airlines, Régional,Royal Air Maroc, Tunisair.
Organisme de concertation
multilatérale, l'ATAF agit :
- Au plan stratégique, à la mise
en place des transferts de technologie et d'information entre les
compagnies membres lors de séminaires thématiques : sûreté, sécurité
aérienne, e-commerce, veille aéropolitique, répression des fraudes, etc.
- Au plan plus général à la
coopération Nord/Sud, à l'établissement d'un dialogue efficace avec les
compagnies du continent africain, des îles lointaines et des compagnies
européennes et du Moyen Orient.
Consulter le site de l’ATAF dans l’annuaire
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EADS CASA
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European Aeronautic
Defence and Space Company et CASA
= Construcciones Aeronáuticas Sociedad
Anónima, est une entreprise espagnole de construction d'avions créée le 9
mars 1923 à Séville. CASA a été intégré dans EADS dont elle constitue la
branche avions de transport militaires. EADS est un leader mondial de
l’aéronautique, de l’espace, de la défense et des services associés.
EADS comprend
Airbus, principal fabricant mondial des avions commerciaux et militaires les
plus innovants, et Airbus Military, couvrant les avions ravitailleurs, de
transport et de mission. Astrium, leader européen des programmes spatiaux et
troisième fournisseur de l'aérospatial au monde, est présent dans tous les
segments de la filière spatiale, des systèmes spatiaux à grande échelle aux
services par satellite.
Consulter le site de EADS CASA dans
l’annuaire
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EASA
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L’Agence
européenne de la sécurité aérienne (AESA, en anglais EASA), est une
agence de la Communauté européenne qui traite la sécurité aérienne, basée à
Cologne (Allemagne) et qui est entrée en fonctions en septembre 2003.
L’Agence emploie déjà quelque 400 agents issus de tous les pays d’Europe.
La création de
l'AESA a ouvert à la voie à une nouvelle réglementation communautaire en
matière de sécurité et de compatibilité environnementale de l'aviation
civile. Le nouveau Règlement de base (EC) No 216/2008 est entré en vigueur le
8 avril 2008 et définit les missions de l'Agence.
L'AESA a pour
mission d'aider la Communauté à :
- promouvoir
le plus haut niveau possible de sécurité et de protection
environnementale de l’aviation civile
- faciliter
la libre circulation des biens, des personnes et des services ;
- favoriser
la rentabilisation des processus réglementaire et de certification ;
- aider
les États membres à remplir, sur une base commune, les obligations que
leur impose l'OACI ;
- promouvoir,
au niveau mondial, les vues qu'elle défend quant aux normes de sécurité
à appliquer dans l'aviation civile.
Consulter le site de l’AESA dans l’annuaire
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FAA
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La Federal
Aviation Administration (FAA) est une agence gouvernementale chargée
des règlementations et des contrôles concernant l'aviation civile aux
États-Unis. Elle dépend du Département des Transports des États-Unis. Elle a aussi pour
mission de produire les systèmes aérospatiaux les plus sécurisés à travers le
monde.
Avec l'Agence européenne de la sécurité aérienne
(EASA), la FAA est l'une des deux principales agences mondiales qui est
habilitée à certifier les nouveaux avions, les équipements et les formations
des pilotes de l'aviation civile.
Consulter le site de FAA dans l’annuaire
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IATA
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L’IATA (International
Air Transport Association) ou en français Association Internationale
des Transporteurs Aériens a été crée en 1945 à Cuba. C’est une organisation
commerciale qui regroupe de nombreuses compagnies aériennes volontaires
(Lesquelles correspondent à 94% du trafic mondial), et originaires de tous
pays du monde entier. . Son siège est installé à Montréal (Canada)
L’IATA défend les
intérêts des compagnies aériennes mondiales, en luttant contre les
éventuelles réglementations ou charges inadaptées. Elle œuvre pour la
simplification des procédures et l’amélioration des services destinés aux
passagers et au fret aérien ; l’homologation des tarifs de transport
aérien pour équilibrer le jeu de la concurrence. Elle joue également un rôle
important dans la gestion des problèmes liés à l’environnement. En effet,
elle est sensible aux sujets concernant les nuisances sonores, ainsi que les
sujets traitant de la pollution issue de la combustion des carburants, par
exemple.
L'IATA est à
l'origine de règlements internes qui bien sûr sont compatibles avec ceux de
l'OACI, et qui constituent des références globalement reconnues par les
transporteurs. Par exemple, la plupart des aéroports et des compagnies aériennes
du monde sont désormais identifiées par des codes IATA uniques qui servent de
standards lors d'échanges d'informations entre acteurs du marché aérien. Ce
type de standards simplifie justement ces échanges d'informations et facilite
le développement du billet électronique.
Consulter le site de l’IATA dans l’annuaire
Adresse IATA :
Montreal - Head Office
800 Place Victoria
PO Box 113
Montreal - H4Z 1M1
Quebec - Canada
Phone: +1 514 874 0202
Fax: +1 514 874
9632
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Genève -
Executive Offices
33, Route de
l'Aeroport
PO Box 416
1215 Geneva - 15
Airport
Switzerland
Phone: +41 22 770
2525
Fax: +41 22 798
3553
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Note
importante :
L’IATA et l’OACI n’ont rien de commun. Alors que l’IATA
est une association libre des transporteurs aériens, l'OACI est une organisation
intergouvernementale officielle à caractère obligatoire. Les membres de
l'OACI sont des Etats, tandis que ceux de l'IATA sont des transporteurs.
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JAA
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European Joint Aviation Authorities, une
association d'organisations européennes de réglementation aéronautique. L'European Joint Aviation Authorities est
une émanation de l' European Civil Aviation Conference (ECAC) représentant la
majorité des organisations européennes de certification et de règlementation
aéronautique civile.
Consulter le site de JAA dans l’annuaire
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OACI
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L'OACI (Organisation
Aviation Civile Internationale). C’est une organisation spécialisée
des Nations Unies (ONU), qui traite du transport aérien international. Elle a
été créée en 1944 par la convention de
Chicago et compte plus de 185 Etats adhérents. Son siège est à
Montréal (Canada), mais elle dispose de 7 bureaux régionaux (Bangkok, Dakar,
Le Caire, Lima, Mexico, Nairobi et Paris).
Le rôle de l'OACI
(ou ICAO en anglais) est d'élaborer des normes qui permettent
l’uniformisation du transport aéronautique international. Elle est assistée,
d'un point de vue pratique, par une quinzaine d'experts qui forment la
commission et qui comprend 5 directions (navigation aérienne, transport
aérien, coopération technique, affaires juridiques et administration).
Le fonctionnement
de l’OACI est basé sur deux entités qui sont l'assemblée et le conseil:
- L'assemblée : C'est
l'organe souverain de l'OACI. Elle est renouvelée par élection tous les
trois ans et examine à la même période les travaux de l'Organisation,
définit les politiques pour les prochaines années et approuve un budget
triennal. Tous les États contractants y sont représentés. Chacun dispose
d'une voix. Ses décisions sont prises à la majorité.
- Le Conseil : C’est
l'organe directeur de l'Organisation. Il est élu par l'assemblée, tous
les 3 ans. Il est composé de 36 membres. Il est permanent et a pour rôle
de traiter des sujets suivants:
- Elaboration de normes et pratiques recommandées (SARP:
Standards and Recommended Practices); des procédures pour les services de la
navigation aérienne (PANS) et des procédures complémentaires régionales
(SUPP) qui différent des PANS uniquement de par le fait qu'elles ne
s'appliquent qu'à certaines régions, et non à toutes les nations.
- Arbitrage des Etats contractants au sujet de litiges aéronautiques.
- Enquêtes sur des situations qui pourraient entraver le
fonctionnement normal de l'aviation internationale.
Bien que l'OACI ne
puisse imposer toutes ses règles aux pays contractants, il s'avère qu'elles
sont majoritairement reprises en pratique dans les lois de la majorité de ces
Etats. En fait, les Pays signataires doivent adopter les normes de l'OACI, et
sont seulement invités à adopter ce qu'on appelle les pratiques recommandées.
Consulter le site de l’OACI dans l’annuaire
Note
importante :
L’IATA et l’OACI n’ont rien de commun. Alors que l’IATA
est une association libre des transporteurs aériens, l'OACI est une organisation
intergouvernementale officielle à caractère obligatoire. Les membres de
l'OACI sont des Etats, tandis que ceux de l'IATA sont des transporteurs.
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Vous
pourrez retrouver l’adresse des
sites Internet respectifs de ces organismes dans la
rubrique des transports aériens de l'annuaire.
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