Recherches, Information, Etudes & Conseils Trouver un article
Recevez l'actualité du site Saisir votre adresse mail S'inscrire Se désinscrire     Telechargez nos fiches Logistique - supply chain Transport maritime Transport aérien Transport routier Transport ferroviaire Transit - dedouanement Emploi - carrière Métier de la logistique Logistique Magazine           Liens utiles Règles du commerce extérieur Les Incoterms 2010 Incoterms 2010 : Objectifs Incoterms 2010 : Innovations Incoterms 2010 : Risques Incoterms 2010 : Obligations Incoterms 2010 : Documents Incoterms 2010 : Livraison Piège des incoterms Transport : Liners terms	Incoterms 2010 et obligations documentaires Source: travaux de recherche de M. Jacques Olivier MBOM   Outre le transfert des frais et des risques, l’une des fonctions majeures des incoterms est de définir les obligations documentaires des parties.    Ci-dessous une synthèse de celles-ci. Incoterm Obligation documentaire du vendeur Obligation documentaire de l’acheteur Mode EXW   Aucune Preuve de réception de la marchandise Multimodal FAS Preuve usuelle que les marchandises ont été livrées Accepter les documents de preuve de livraison fournis par le vendeur Maritime FCA Preuve de livraison de la marchandise Accepter les documents de preuve de livraison fournis par le vendeur Multimodal FOB Preuve usuelle que les marchandises ont été livrées Accepter les documents de preuve de livraison fournis par le vendeur Maritime CFR Documents usuel de transport jusqu’au port de destination Accepter les documents usuels de transport fournis par le vendeur Maritime CPT Documents de transport (selon les usages et/ou à la demande de l’acheteur) Accepter le document de transport fournit s’il est conforme au contrat Multimodal CIF Documents de transport (selon les usages et/ou à la demande de l’acheteur) Accepter le document de transport fournit s’il est conforme au contrat Maritime CIP Documents de transport (selon les usages et/ou à la demande de l’acheteur) Accepter le document de transport fournit s’il est conforme au contrat Multimodal DAT Documents permettant de prendre livraison de la marchandise Accepter les documents de livraison fournis par le vendeur Multimodal DAP Documents permettant de prendre livraison de la marchandise Accepter les documents de livraison fournis par le vendeur Multimodal DDP Documents permettant de prendre livraison de la marchandise Accepter les documents de preuve de livraison fournis par le vendeur Multimodal

	[Procédures-douanes] [Forum-douanes] [Annonces-transit] [Annuaire-transit] [Glossaire-transport] [Images-transport]
	(c) Le Groupe Logistique conseil