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Le manifeste : document de transport
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Le
présent article est le résultat d’un travail mené exclusivement auprès de
compagnies de transport. Il est développé sur la base des pratiques et
habitudes observées sur le terrain. Par conséquent, il est probable que vous
trouvez quelque décalage par rapport à ce que disent différentes autres
publications sur le manifeste. Il s’agit
donc ici simplement d’une présentation de l’évolution et adaptation du
manifeste chez les transporteurs.
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A- Définition du
manifeste
Le
manifeste est un document de transport qui récapitule la totalité des marchandises ou
des passagers chargés dans un véhicule ou une unité roulante de transport pour
un trajet donné (d’une gare routière ou ferroviaire, d’un port ou d’un aéroport
à destination d'une autre gare, un autre port ou aéroport). Ce document de
transport, comme le dévoile sa définition, est utilisé dans tous les modes de
transport (routier, ferroviaire, maritime et aérien). Pour un véhicule qui
transporte à la fois du fret et des passagers, on établira deux manifestes
séparés (un manifeste pour les passagers et un autre pour les marchandises).
Etabli
par le transporteur sur support papier ou électronique, le manifeste est un
document de bord. C'est-à-dire qu’il fait parti des documents qui accompagnent
le véhicule tout au long du voyage, pour les différents contrôles
administratifs ou douaniers.
Sans
s’écarter de sa définition originelle, nous avons remarqué durant nos
recherches que selon les modes de transport, le manifeste de transport
prend les dénominations « Manifeste de cargaison » dans
les transports maritime et aérien, « Manifeste de route » dans les
transports terrestres. Le nom « Manifeste de chargement » est
aussi très utilisé dans le transport de fret. De même on utilise le nom « Manifeste
passagers» dans le transport de passagers. Quelque soit sa dénomination
ou la nature du transport, le manifeste a la même fonction.
B-
Fonction du manifeste
Le
rôle d'un manifeste est de fournir, compte tenu de certaines exigences
commerciales et règlementaires, des renseignements
précis sur le chargement ou les passagers.
Pour
le transport de marchandise :
Il
s’agit de la liste des marchandises constituant le chargement d'un véhicule de
transport ou d'une unité de transport (unité ro-ro, UTI). Ces marchandises sont classées en fonction des
numéros de titres
de transport (LTA, Connaissement, LV…). Le manifeste reprend ainsi, pour
toutes les expéditions individuelles, les informations utiles contenues dans
les titres de transport (expéditeur, destinataire, nombre de colis, marques et
numéros, nature des emballages, la quantité et la désignation des
marchandises).
Pour
le transport de passagers :
Il
s’agit de la liste de tous les passagers à bord du véhicule de transport au
moment de son départ. Cette liste ne
prend pas en compte les membres de l’équipage. Les passagers y sont classés en
fonction des numéros de titre de transport (billet ou ticket de voyage). Le
manifeste reprend toutes informations utiles sur l’identité des voyageurs.
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