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Acconier (stevedore)
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Entrepreneur
de manutention qui assure le chargement ou le déchargement des navires. Terme
utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports d’Europe du Nord, on utilise
le terme stevedore.
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Affréteur
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Personne qui loue un navire ou qui
exploite un navire en location, selon les termes du contrat de location ou
charte-partie d’affrètement.
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Agent maritime
(ou consignataire)
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Mandataire
représentant l’exploitant du navire (armateur ou affréteur) dans toutes les
fonctions de l’armement, par exemple : assistance au capitaine, recherche de
fret, délivrance de la marchandise.
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Armateur (shipping owner)
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Personne/Société qui arme un navire en lui
fournissant matériel, vivres, combustible, équipage et tout ce qui est
nécessaire à la navigation. Il exploite le navire en son nom, qu'il soit ou
non propriétaire.
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Avitailleur (shipchandler)
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Fournisseur
de combustibles et de vivres nécessaires à bord d’un navire pour l’exécution
d’un transport.
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Chargeur (shipper)
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Personne
(propriétaire ou non de la marchandise) qui conclut le contrat de transport
et le plus souvent, remet la marchandise au transporteur.
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Commissionnaire de transport
(forwarding agent)
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Intermédiaire
traitant, sous sa responsabilité, la totalité d’un transport de marchandise,
voir transitaire.
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Consignataire / Agent maritime
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Le consignataire de navires est la personne
physique ou morale qui est chargée, soit à titre permanent, soit à titre
occasionnel, d’effectuer, au nom et
pour le compte de l’Armateur et/ou du transporteur maritime, tant au port
d’embarquement qu’au port de débarquement du navire qui lui est consigné,
c’est-à-dire adressé, les opérations que le capitaine n’effectue pas lui-même.
- Il accomplit auprès des Autorités portuaires,
administratives ou autres, les formalités qui incombent au capitaine.
- Il reçoit au port d’embarquement les marchandises à
transporter; Il les livre au port de débarquement à la personne à qui
elles sont adressées. Il peut donc être en même temps entrepreneurs de
manutention.
Ces deux fonctions peuvent être
confiées soit à la même personne physique ou morale, soit à deux personnes
distinctes.
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Courtier
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Intermédiaire mettant en rapport
deux personnes qui désirent passer un contrat. Spécialiste achetant ou
vendant des marchandises, ou négociant des assurances, des taux de fret, des
titres et valeurs ou d’autres affaires pour le compte d’un commettant,
moyennant une commission convenue ; les ventes ou transactions ne sont pas
négociées en son nom propre mais au nom du commettant.
Il y a plusieurs catégories de
courtiers, les principaux sont les suivants :
- courtier maritime, courtier interprète et conducteur
de navires (assermenté).
- courtier d’affrètement (agissant pour le compte de la
marchandise : exportateur, il recherche le navire),
- courtier d’affrètement (agissant pour le compte de
l’armateur, il recherche la cargaison),
- courtier d’achats et ventes de navires,
- courtier assermenté,
- courtier juré d’assurances.
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Docker
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L’ouvrier docker est un ouvrier
professionnel spécialisé dans le chargement et le déchargement des
marchandises à bord des navires.
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Grutier (crane operator)
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Conducteur
des engins de manutention : grues, portiques.
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Lamaneur (boatman)
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Professionnel
qui prend les amarres du navire pour les amener à quai.
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Pilote (pilot)
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Professionnel
qui conseille le capitaine dans les mouvements d’entrée et de sortie du port.
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Remorqueur
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Société fournissant au navire des
remorqueurs pour lui permettre d’assurer des manœuvres dans les accès au
Port.
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Shipchandler
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Approvisionneur de navire. Voir
Avitailleur.
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Stevedore
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Entrepreneur de manutention
portuaire. Le stevedore dispose d’un personnel permanent (docker), d’engins
de manutention et il loue au port les grues ou rassemble d’autre moyens pour
assurer la manutention depuis bord navire jusqu’à et y compris à terre.
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Transitaire
(forwarding agent)
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Le transitaire est un auxiliaire
très important du commerce extérieur. Il intervient dans la chaîne du
transport, soit comme mandataire, soit comme commissionnaire de transport.
- En tant que mandataire, il agit soit pour le compte
du chargeur à l’embarquement, soit pour le compte du réceptionnaire au
débarquement. Il a pour rôle de suppléer le chargeur ou le
réceptionnaire, desquels il a reçu une mission bien précise. En tant que
mandataire, il est assujetti au régime juridique du mandat, et à ce
titre, sa responsabilité ne peut être recherchée que s’il a commis une
faute dans l’exercice de sa mission. Il a une obligation de moyens.
- En tant que
commissionnaire de transport, la mission du transitaire
est d’organiser le transport de bout en bout. Il a la maîtrise totale
des opérations et peut prendre dès lors les initiatives les plus larges.
En tant que commissionnaire de transport, une obligation de résultat
pèse sur lui. Il en résulte que sa responsabilité pourra être
recherchée, même en cas d’absence de faute de sa part.
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