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Les titres de transport aérien
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Définition de « Titre
de transport » : émis par l’expéditeur pour le cas
du transport de marchandises, et délivré par la compagnie de transport à son
client pour le transport de passagers et de bagages, le titre de transport est
un document qui confère au transporteur l’autorisation d’exécuter la prestation
de transport pour l’objet cité dans le titre.
Le titre de transport fait foi, jusqu'à preuve contraire, de la
conclusion du contrat entre les parties. Il comporte certaines mentions
obligatoires.
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Comprendre
les documents de transport et logistique
Les
documents de la logistique internationale
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A- Les conventions qui
régissent les titres de transport aérien
Historiquement, les
conventions qui régissent les titres de transport aérien sont la Convention
de Varsovie amendée à La Haye en 1955 et à Guatemala en 1971 ; le Protocole de Montréal n°4 de 1975 et
enfin la Convention de Montréal de 1999.
- Convention
de Varsovie. Elle définie et présente les
caractéristiques de trois principaux titres de transport. Le billet
de passage délivré par le transporteur pour le transport de passagers ;
le billet
de bagages délivré par le transporteur pour le transport de colis
autres que les objets personnels dont le voyageur conserve la garde et enfin la
lettre
de transport aérien délivré par l’expéditeur pour le transport des
marchandises.
- Protocole
de la Haye. Il modifie le contenu des mentions
obligatoires sur les titres de transport avec notamment l’obligation d’indiquer
clairement les écales prévues dans le trajet ;
- Protocole
de Guatemala. Il reconnait la légitimité des titres de
transport collectifs pour les personnes, et l'emploi de tout autre moyen pouvant
substituer la délivrance du titre de transport, à condition que ce dernier
porte les mentions obligatoires.
- Protocole de Montréal No4. Il
apporte des amendements sur le titre de transport des marchandises. Avec le consentement de l'expéditeur le
transporteur peut utiliser tout autre moyen constatant les indications
relatives au transport à exécuter. Si de tels autres moyens sont utilisés, le
transporteur délivre à l'expéditeur, à la demande de ce dernier, un récépissé
de la marchandise permettant l'identification de l'expédition et
l'accès aux indications enregistrées par ces autres moyens.
- Convention de Montréal.
Elle est une refonte de la convention de Varsovie et l’ensemble de ses
protocoles additionnels. Parmi les amendements, le billet de voyage est
remplacé par une fiche d’identification pour chaque bagage enregistré.
B- Les titres de transport aérien
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Titre de transport de passagers : le billet de
passage
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Un
passager est toute personne qui prend place à bord d'un véhicule de
transport, d'un avion, sans en assurer la marche.
Le
billet de passage :
- Est établi en un seul exemplaire et délivré au voyageur
- Il peut être individuel ou collectif
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Billet d'avion :
Caractéristiques et variantes
Eléments de coût du billet
d'avion
Questions préalables à
l'achat du billet d'avion
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Titre de transport de bagages : la fiche d’identification
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Un
bagage désigne tout objet ou colis (matériel, valise, caisse…) que l'on
emporte avec soi en voyage. Les bagages voyages généralement avec leur
propriétaire (le passager).
La
convention de Montréal dans son article 3 stipule que le transporteur
délivrera au passager une fiche d’identification pour chaque article de
bagage enregistré.
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Titres de transport de marchandises : Lettre de
transport et récépissé de marchandise
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Une
marchandise est un produit de l'activité humaine, destiné à être échangé via
l'achat et la vente (Source.Wikipédia).
La
lettre de transport aérien est établie par l'expéditeur en trois exemplaires
originaux. Si, à la demande de l'expéditeur, le transporteur établit la
lettre de transport aérien, il est considéré, jusqu'à preuve contraire, comme
agissant au nom de l'expéditeur.
Le
premier exemplaire porte la mention "pour le transporteur"; il est
signé par l'expéditeur. Le deuxième exemplaire porte la mention "pour le
destinataire"; il est signé par l'expéditeur et le transporteur. Le
troisième exemplaire est signé par le transporteur et remis par lui à
l'expéditeur après acceptation de la marchandise. La signature du
transporteur et celle de l'expéditeur peuvent être imprimées ou remplacées
par un timbre.
En
l’absence d’une lettre de transport aérien, l’expéditeur peut demander au
transporteur la délivrance d’un récépissé de la marchandise permettant
l'identification de l'expédition.
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Modes de transport
et types de marchandises
La lettre de transport aérien et la LTA électronique
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C- Règles générales sur les titres de
transport aériens :
Le titre de transport doit
contenir les mentions suivantes :
- L’indication des points de départ et de
destination ;
- Si les points de départ et de destination
sont situés sur le territoire d'une même Haute Partie Contractante et qu'une ou
plusieurs escales soient prévues sur le territoire d'un autre État,
l'indication d'une de ces escales ;
Pour le titre de transport
de passagers : - un avis indiquant que si les passagers
entreprennent un voyage comportant une destination finale ou une escale dans un
pays autre que le pays de départ, leur transport peut être régi par la
Convention de Varsovie qui, en général, limite la responsabilité du
transporteur en cas de mort ou de lésion corporelle, ainsi qu'en cas de perte
ou d'avarie des bagages.
Pour le titre de transport
de marchandises : - La mention du poids de l’expédition.
L'absence, l'irrégularité ou
la perte du titre de transport n'affecte ni l'existence, ni la validité du
contrat de transport, qui n'en sera pas moins soumis aux règles de la
Convention. Toutefois si le transporteur accepte d’exécuter sa prestation sans
qu'il ait été délivré un titre de transport, il n'aura pas le droit de se
prévaloir des dispositions de la Convention qui excluent ou limitent sa
responsabilité.
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