Afin d’appliquer la réglementation douanière en vigueur, les contrôles de validation globale effectués sur le "serveur" du Sydonia, intègrent pour les régimes douaniers suivants :

• Admission temporaire

La gestion des admissions temporaires (AT) est effectuée par le module "déclaration".

Les spécificités sont gérées comme suit :

• Déclarations sont stockées individuellement dans la base de données des AT;
• Le système permet le calcul automatique du montant de la garantie à mettre en place;
• La déclaration de sortie réalise l'apurement sur la base de données par rapport à la déclaration initiale.

Un ensemble d'éditions et de consultations fournit un excellent outil de suivi de ces procédures.

• Déclaration d'entrée en régime temporaire

Les caractéristiques sont les suivantes

• Demande d'un régime douanier particulier;
• Demande de la durée pour le régime;
• Calcul automatique des droits et taxes à garantir;
• La déclaration devra être complètement apurée pour être archivable.

Le processus suit la règle générale définie pour l'importation, un élément supplémentaire est saisi : le délai d'AT. Cette déclaration calcule le montant des droits et taxes à garantir. Lors de l'enregistrement cette déclaration est stockée dans la base de données des AT.

• Déclarations de sortie

Ces déclarations peuvent être pour mise à la consommation ou réexportation

• Déclaration de mise à la consommation

Le processus de cette déclaration suit la règle générale définie pour l'importation, un élément supplémentaire est saisi, la référence de la déclaration d'origine pour apurer la base de données des AT (des contrôles sont effectués sur nomenclature, pays, quantités).

Un processus particulier impute ou apure la déclaration d'entrée.

• Re-exportation

Cette déclaration suit la règle générale de l’exportation, la caractéristique est l'apurement de la base de données des AT (la référence de la déclaration d'origine doit être saisie et les contrôles sont effectués sur nomenclature, pays, quantités). Un processus particulier impute ou apure la déclaration.

1 - Tarif intégré

Le tarif SYDONIA utilise la nomenclature du Système Harmonisé, les codes sont extensibles jusqu'à 11 caractères afin de prendre en compte d'éventuels besoins statistiques ou fiscaux.

Les enregistrements sont historisés, permettant ainsi de préparer les mises à jour à l'avance, ou de reconstruire un environnement précédent. (Par exemple, en cas de contre-écriture)

Il est possible d’attacher à une nomenclature

- codes d'unités statistiques;
- une taxation pour chaque position tarifaire quelque soit le régime demandé;
- une valeur mercuriale;
- code documents joints.

La taxation apparaît sous forme de colonnes, dont le nombre et la nature sont configurables au plan national.

Des fonctions permettent des mises à jour simplifiées, portant sur des groupes de nomenclature définis par l'utilisateur.

Le chargement du tarif intégré dans le système génère, pour chaque déclaration, l'application automatique de la réglementation, l'affichage des documents à joindre, et le calcul automatique des droits et taxes à percevoir.

Le système contrôle les valeurs déclarées par rapport au fichier de la valeur pour rechercher des sous ou sur facturations.

2 - Contrôle des Licences et contingents

Pendant le traitement d'une déclaration, le système contrôle au niveau du code nomenclature si une licence est demandée ou si un contingent existe. Dans l’affirmative, les champs correspondants de la déclaration deviennent obligatoires. Les informations des déclarations peuvent être extraites, et transmises aux organismes gouvernementaux compétents.

3 - Documents joints

Il est possible de placer dans le tarif des documents joints en fonction de la nomenclature, de la destination ou du régime fiscal demandé ou de la réglementation du commerce extérieur (par exemple certificats d'origine ou phytosanitaire).

4 - Calcul des droits et taxes

Tous les droits et taxes sont calculés en fonction des éléments de la déclaration : régime, nomenclature, pays d'origine, préférence tarifaire, quantité, valeur, destination finale etc. ...

Les divers paramètres du module de taxation sont totalement intégrés dans le tarif des douanes et les tables de contrôle.

Source : Documentation Sydonia