Dans le Sydonia, les déclarants peuvent saisir une (ou plusieurs) déclaration(s) et, en fin de saisie demander soit le stockage, le dépôt anticipé, l'enregistrement ou la liquidation directe. Le système gère le circuit et le statut de chaque déclaration.

Stockage

SYDONIA++ permet de conserver des données saisies et qui se révèlent incorrectes au contrôle, en attendant la résolution du problème.

Les données stockées peuvent être modifiées sans restriction, elles n'ont aucune valeur légale.

Dépôt anticipé

Le déclarant peut déposer une déclaration par anticipation en attendant l'arrivée des marchandises. La déclaration fait référence (numéro de voyage si transport maritime, numéro de vol si transport aérien) à un manifeste stocké (qui sera enregistré à l'arrivée du moyen de transport) et un titre de transport.

A l'enregistrement du manifeste le système scrute les déclarations en dépôt anticipé, et enregistre celles qui se réfèrent à ce manifeste.

Enregistrement

Lorsque les marchandises sont arrivées, les données sont saisies et si la recevabilité le permet, le système re-effectue la totalité des contrôles et réalise l'enregistrement. L'enregistrement marque l'acceptation légale de la déclaration.

La fonction d’enregistrement réalise les traitements suivants :

• écriture de la déclaration sur la base de données centrale du bureau ;

• attribution d' un numéro et d'une date d'enregistrement.

Liquidation

La liquidation de la déclaration indique que celle-ci est officiellement acceptée et que les droits et taxes sont dus.

Au cours du processus de liquidation, des contrôles concernant le mode de paiement sont exécutés.

Si le paiement anticipé ou le crédit d'enlèvement sont utilisés, on contrôle le solde du compte :

• si insuffisant, la liquidation est refusée, retour au déclarant;

• si suffisant, la liquidation est effectuée, le compte est imputé du montant des droits et taxes liquidés.

   

   

1 - Module de sélectivité

La sélection des circuits de vérification des déclarations est réalisée par un module spécifique utilisant des informations dans des fichiers de critères.

Le système attribue un des "circuits " de contrôle suivants :

• vert: liquidation directe enlèvement sans contrôle des marchandises,

• orange: contrôle documentaire préalable à la liquidation et à l'enlèvement

• rouge : vérification physique préalable à la liquidation et à l'enlèvement

 

Le fichier de critères utilise des données nationales ou locales. Suivant leur nature, les éléments de données sont comparés un à un, ou de manière combinée aux critères du fichier.

Les résultats de ces analyses de risque doivent être étudiés pour améliorer les critères.

La gestion des critères de sélection est réalisée au niveau centr de sélection est réalisée au niveau central pour ceux d'application nationale, ou au niveau local pour les critères des bureaux.

Exemples de paramètres entrant dans les critères de sélection :

• Importateur/déclarant;

• valeur en douane;

• code nomenclature;

• moyen/mode de transport;

• pays d'origine;

• etc.;

Le module de sélectivité fonctionne comme un filtre à travers lequel les déclarations enregistrées doivent passer avant la liquidation. Lorsque les données de la déclaration correspondent à celles des critères le contrôle doit être effectué avant la liquidation,

Par exemple, si un critère est établi pour sélectionner tous les récepteurs de télévisions code nomenclature No. 84.28 avec une origine particulière Japon (code pays JP) toutes les déclarations avec un pays d'origine JP et une nomenclature No. 84.28 seront sélectionnées par le système.

Les fonctions de contrôle suivantes sont réalisées dans le module de sélectivité :

• Sélection des déclarations pour :

- visite physique des marchandises

- contrôle documentaire

- liquidation directe avec contrôle a posteriori;

- liquidation directe sans contrôle a posteriori;

• Cotation d’un inspecteur de visite;

• Affichage à la demande des causes de la sélection et des instructions de contrôle;

• Changement du circuit de la déclaration;

• Arrêt des déclarations et information du déclarant;

• Modification des déclarations incorrectes

• Enregistrement des résultats de la vérification;

• Mise à jour du fichier des critères

 

2 -  Cotation des déclarations aux vérificateurs

Le système permet la cotation automatique des déclarations aux différents vérificateurs sur des facteurs aléatoires, dans le but d'éviter toute collusion entre le vérificateur et un déclarant.

Il est également important, pour la sécurité et la supervision du système, de savoir quand et par qui certaines actions ont été effectuées

SYDONIA++ fournit divers états sur le statut des déclarations et sur le suivi des opérateurs.

 

3 -  Résultats des contrôles

L'inspecteur peut interroger le système pour connaître les raisons de la sélection. Après la vérification, les résultats sont enregistrés et permettent l'analyse des contrôles.

Toutes les fonctions de la sélectivité peuvent être configurées au niveau national, et les autorisations pour exercer les diverses fonctions sont accordées suivant le statut hiérarchique ou la fonction des opérateurs.

• Le re-routage des déclarations peut être réservé au chef de visite

• La délivrance du bon à enlever n'est autorisée qu'après liquidation et paiement (ou crédit)

• Les modifications de déclarations sont réservées à certains opérateurs dûment autorisés.

Les résultats de l'inspection sont enregistrés dans le système.

 

4 -  Enlèvement des marchandises

L'enlèvement des marchandises est permis après vérification que tous les contrôles spécifiés dans le système sont corrects, que les droits sont payés ou garantis. Le bon à enlever peut être directement imprimé par le système.

 

5 - Procédures a posteriori

Après le dédouanement, les données des déclarations sont transmises périodiquement aux niveaux régionaux ou national (si existants), pour la production des statistiques.

Les données statistiques sont utilisées par l'administration pour créer des bases de suivi de gestion, et de contrôle des services.

Il existe également une fonction de contre écriture qui permet de modifier les déclarations à posteriori, si des irrégularités sont découvertes ultérieurement.

 

Source : Documentation Sydonia