SYDONIA - Recouvrement des droits et taxes et enlèvement des marchandises
 
 
 
1 - Options de paiement (pour les déclarations en douane)
 

Le système Sydonia permet plusieurs modes pour le paiement des droits et taxes liquidés sur les déclarations. Le paiement peut être au "comptant ", Une option de paiement anticipé est également disponible.   Ce système est utile à la fois pour les douanes qui profitent par avance d'un certain "cash Flow" et qui réduisent considérablement le nombre des transactions comptables, et pour le déclarant qui dispose de sa marchandises dès la liquidation de sa déclaration.   Un système de crédit d'enlèvement est aussi disponible, qui permet l'enlèvement immédiat des marchandises, et remet le paiement effectif des droits et taxes au terme d'une période déterminée.

    
Au Cameroun, les paiements sont effectués au GUCE auprès du guichet de la banque où a été domiciliée la DI. Il est important de noter que la procédure expliquée ci-après n’est pas forcément celle appliqué par le système douanier camerounais. Il s’agit d’une explication des standards offerts par SYDONIA et déjà en application dans d’autres pays. Une fiche spécifique à la procédure de dédouanement à l’import au Cameroun est publiée dans ce site.
  Voir aussi la fiche détaillée des droits et taxes
 
2 - Autres recettes
 
Les bureaux de douane peuvent gérer d'autres perceptions. Par exemple les amendes et redevances qui ne sont pas directement liées aux déclarations, SYDONIA prend en compte cette situation.
 
 
3 - Informations, documentation et journaux comptables
 
Des quittances ou reçus de paiement sont édités pour chaque opération de caisse. Pour les titulaires de comptes de crédit, des quittances globales ou périodiques sont possibles.
Des états quotidiens et mensuels peuvent être produits, ils comportent les résultats consolidés des recettes et dépenses, des ventilations par codes taxes, codes budget, moyens de paiement ...etc.
Les caissiers disposent à tout moment, et en ligne, des informations relatives aux recouvrements, ou des déclarations à recouvrer.
Ces données sont centralisées au niveau régional ou national et des états peuvent être édités, qui constituent des outils d'analyse essentiels pour la Direction des Douanes ou le Ministère des Finances. Il est noter que le système est totalement flexible quant à la possibilité d'ajouter de nouvelles taxes.
 
 
4 - Paiement au comptant
 
La procédure suivante s'applique pour un paiement direct à la douane, lorsque le paiement est effectué auprès d'une autre institution financière (banque) le système pourra varier légèrement.
 
Après la liquidation de la déclaration :
• Le système délivre un bulletin de liquidation;
• À la réception de ce bulletin, le déclarant se rend à la caisse pour le paiement
• Le caissier reçoit le moyen de paiement et délivre une quittance
• Le paiement est enregistré dans les fichiers comptables, et le statut payé écrit dans le fichier déclaration;
• La déclaration est transmise à l'inspecteur qui délivre le bon à enlever
• Le déclarant retire la marchandise avec le bon à enlever
 
Pour un paiement par l'entremise d'une autre institution financière, la procédure est la suivante. Après la liquidation de la déclaration :
 
• Le système délivre un bulletin de liquidation;
• Avec ce bulletin le déclarant se rend à la banque, paye et reçoit une attestation de paiement
• La banque transmet les informations du paiement à la douane
• Le service comptable de la douane enregistre le paiement et délivre une quittance
• Le paiement est enregistré dans les fichiers comptables, et le statut payé écrit dans le fichier déclaration;
• La déclaration est transmise à l'inspecteur, qui délivre le bon à enlever
• Avec le bon à enlever, le déclarant retire la marchandise
 
 
5 - Système de paiement anticipé
 
La procédure est la suivante :
 
Avant la déclaration
 
• Le déclarant présente une demande d'ouverture de compte de paiement anticipé au bureau de douane
• Le service des douanes ouvre le compte dans le système
• Le déclarant approvisionne son compte en déposant de l'argent directement à la douane ou via la banque ...
• Le caissier des douanes enregistre le paiement et le solde du compte est mis à jour automatiquement, le compte est disponible pour le paiement des déclarations.
 
Traitement de la déclaration
• Le numéro de compte est saisi dans la déclaration (un contrôle vérifie la cohérence entre le numéro de compte et le code déclarant ou importateur);
• A la demande de liquidation le système vérifie le solde du compte; si le solde est insuffisant, la liquidation est refusée. Le déclarant est informé et la déclaration stockée jusqu'à l'approvisionnement du compte ou le changement du mode de paiement.
 
Paiement
• Si le solde est suffisant, la liquidation est acceptée et le solde est diminué du montant liquidé ;
• Les droits et taxes sont enregistrés dans les fichiers comptables
• La déclaration est transmise pour la délivrance du bon à enlever
 
Suivi
• Un état du compte peut être délivré sur demande.
• Le compte peut être suspendu à tout moment.
 
 
6 - Crédit d'enlèvement
 
Avant la déclaration
• Un compte de créditaire est ouvert auprès de la douane, qui permet le retrait immédiat des marchandises dès la liquidation, et le paiement des droits et taxes à l'échéance d'un délai fixé par la réglementation. Généralement, l'ouverture d'un tel compte se fait avec la caution d'une banque qui s'engage à payer les droits et taxes jusqu'à un montant déterminé.
• La saisie du numéro de compte attribué par la douane déclenche la procédure de paiement à crédit lors du traitement de la déclaration.
 
Traitement de la déclaration
• Le numéro du compte de crédit est saisi dans la déclaration et contrôlé vis à vis du code déclarant ou entreprise;
• A la demande de liquidation, le système contrôle le solde du compte;
• Si le solde du compte est insuffisant, la liquidation est refusée. Le déclarant est informé et la déclaration stockée jusqu'à l'approvisionnement du compte, ou le changement du mode de paiement
• Si le solde est suffisant, la liquidation est acceptée et le solde est diminué du montant liquidé ;
 
Paiement
• Aux dates fixées, le système génère un bordereau de paiement pour chaque titulaire de compte, ce document reprend toutes les déclarations liquidées durant la période, ainsi que le montant total du;
• Lorsque le paiement est enregistré, le solde de la ligne de crédit est ré augmenté.

Voir aussi la fiche détaillée des droits et taxes