| Acconier
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Entrepreneur
de manutention qui assure le chargement ou le déchargement des navires.
Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports d’Europe du Nord,
on utilise le terme stevedore. |
| Affréteur
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Personne
qui loue un navire ou avion ou qui exploite un navire ou avion
en location, selon les termes du contrat de location ou charte-partie
d’affrètement. |
| Agent
commercial |
Mandataire
qui, à titre de profession indépendante, sans être lié par un contrat
profession indépendante, sans être lié par un contrat de louage de
services, est chargé, de façon permanente, de négocier et,
éventuellement, de conclure des contrats de vente, d’achat, de location
ou de prestation de services, au nom et pour le compte de producteurs,
d’industriels, de commerçants ou d’autres agents commerciaux.
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| Agent d’assurance
|
(Assurance) Personne qui est engagée pour agir
au nom d’une autre. Un agent d’assurances est une personne employée par
une compagnie d’assurance pour vendre leurs polices au public en
échange d’une commission ou de toute autre compensation. Il est aussi
appelé «représentant»
ou «intermédiaire».
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Agent de fret aérien
|
Mandataire
de l'expéditeur qui, agréé par l'Association
du transport aérien international
et l'Association internationale de transporteurs aériens, assure la
réservation du fret, l'enlèvement de la marchandise, la préparation des
formalités et la remise du fret au transporteur aérien.
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| Agent
de voyages
|
En
matière de transport, il ne négocie ni les prix ni n’affrète d’appareil
ou véhicule. En fait il n'effectue que des ventes de services
(billets…) et perçoit une commission de ses fournisseurs.
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| Agent
maritime |
Voir
: «Consignataire de navire». |
| Armateur
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Personne
qui arme un navire en lui fournissant matériel, vivres, combustible,
équipage et tout ce qui est nécessaire à la navigation. Il exploite le
navire en son nom, qu'il soit ou non propriétaire.
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| Assureur
|
Société
d'assurances, compagnie d’assurance ou groupe d’assurance qui souscrit
ou assure un risque particulier. |
| Auxiliaire
de transport |
Intermédiaire
entre le transporteur (terrestre, maritime ou aérien) et le chargeur au
nom duquel il exécute ses obligations de transport mais qui n'effectue
pas lui-même le transport. Il s’occupe du transit ou transport des
marchandises, des informations sur les réglementations et les modes de
transports. Il peut être mandataire ou commissionnaire.
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| Avitailleur
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Fournisseur
de combustibles et de vivres nécessaires à bord d’un navire pour
l’exécution d’un transport. |
| Batelier
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(Transport
fluvial)
Artisan dont le métier est de gérer et de piloter un bateau.
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| Broker
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(Transport
routier) Mot
anglais familier dans l’industrie du camionnage pour désigner un
«sous-traitant».
Il
existe deux types d’intermédiaires : les intermédiaires purs et les
intermédiaires exploitants. Voir : «Intermédiaire».
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| Camionneur
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(Transport
routier)
Chauffeur de camion
Camionneur
artisan
: Chauffeur propriétaire d’un
véhicule lourd muni d’une benne basculante. Voir : «Vraquiste».
Camionneur
indépendant
: Voir : «Chauffeur propriétaire».
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| Capitaine
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(Transport
maritime)
Toute personne qui exerce régulièrement le commandement d’un navire ;
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| Chargeur
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Personne
physique ou morale confiant une marchandise à acheminer à un
transporteur pour compte d’autrui. Personne (propriétaire ou non de la
marchandise) qui conclut le contrat de transport et le plus souvent,
remet la marchandise au transporteur.
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| Chauffeur
|
(Transport
routier)
Personne dont le métier est de conduire une automobile ou un véhicule
lourd.
Chauffeur
propriétaire
: Chauffeur auquel appartient le
camion.
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| Commissionnaire
|
Personne
physique ou morale qui se charge de toutes les formalités propres aux
opérations de commerce extérieur pour le compte de ses clients. Le
commissionnaire peut intervenir à la vente ou à l'achat. À la vente, il
se charge de promouvoir la vente des articles de son client dans les
pays où il entretient des relations et effectue à ce titre toutes les
formalités douanières, de financement et de transport. À l'achat, il
agit en tant que mandataire des acheteurs étrangers; il place les
commandes, reçoit les marchandises, les vérifie, procède aux
expéditions. Il est, la plupart du temps, ducroire.
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| Commissionnaire
agréé en douane |
Spécialiste
des opérations en douane admis à effectuer pour le compte d'autrui des
formalités douanières telles que la déclaration et la présentation des
marchandises pour les opérations d'importation, d'exportation, de
transit, d'entrepôt, d'avitaillement, etc. L'agrément
pour exercer cette profession
est donné par le Ministre de l'économie et des finances sur proposition
du Directeur général des douanes
et après avis d'un comité.
Sur
le plan pénal, les commissionnaires en douane sont responsables, auprès
de l'administration, des déclarations qu'ils présentent. Ils le sont
aussi en ce qui concerne le paiement des droits et taxes dus au titre
des marchandises qui donnent lieu à l’accomplissement de ces formalités.
|
| Commissionnaire
de transport |
Personne
physique ou morale qui prend en charge la réalisation d'un transport en
l'organisant de bout en bout et en choisissant librement les moyens de
sa réalisation. Il agit en son nom personnel dans le respect des
intérêts de son commettant, conformément au Code du commerce. Il a une
obligation de résultat. Le commissionnaire de transport effectue
notamment des opérations de groupage.
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| Commissionnaire
expéditeur |
Intermédiaire
qui organise le transport pour un intéressé à la marchandise. Il
cherche donc les moyens d'assurer le transport. On dira de ce
commissionnaire expéditeur, qu'il a une obligation sur les moyens.
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| Commissionnaire
exportateur |
Personne
physique ou morale dont le rôle est de servir d'intermédiaire entre une
firme qui vend ses produits pour l'exportation et celle qui, à
l'étranger, les achète. Grâce à son expérience de l'exportation, sa
connaissance des marchés étrangers (il possède souvent des
implantations dans différents pays), le commissionnaire est en mesure
d'offrir des débouchés aux produits nationaux, de prendre en charge la
vente de ces produits et leur exportation
|
| Conducteur
|
(Transport
routier)
Personne qui assume la direction d’un véhicule automobile ou autre
(cycle compris) ou qui, sur une route, guide des bestiaux isolés ou en
troupeaux, ou des animaux de trait, de charge ou de selle
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| Consignataire
|
Intermédiaire
(banque, transitaire…) qui reçoit la marchandise dans le cadre de
certaines opérations d'exportation, sans en devenir propriétaire, soit
pour la remettre à son destinataire final en échange du règlement, soit
pour la revendre dans les conditions fixées par le fournisseur.
|
| Consignataire
de la cargaison |
Représentant
du destinataire qui prend livraison de la marchandise et fait en son
nom les réserves éventuelles sur son état à la réception.
|
| Consignataire
de navire |
Personne
physique ou morale qui est chargée, soit à titre permanent, soit à
titre occasionnel, d’effectuer,
au nom et pour le compte de l’Armateur et/ou du transporteur maritime,
tant au port d’embarquement qu’au port de débarquement du navire qui
lui est consigné, c’est-à-dire adressé, les opérations que le capitaine
n’effectue pas lui-même.
- Il
accomplit auprès des Autorités portuaires, administratives ou autres,
les formalités qui incombent au capitaine.
- Il
reçoit au port d’embarquement les marchandises à transporter; Il les
livre au port de débarquement à la personne à qui elles sont adressées.
Il peut donc être en même temps entrepreneurs de manutention.
Ces
deux fonctions peuvent être confiées soit à la même personne physique
ou morale, soit à deux personnes distinctes.
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| Courtier
|
Intermédiaire
mettant en rapport deux personnes qui désirent passer un contrat.
Spécialiste achetant ou vendant des marchandises, ou négociant des
assurances, des taux de fret, des titres et valeurs ou d’autres
affaires pour le compte d’un commettant, moyennant une commission
convenue ; les ventes ou transactions ne sont pas négociées en son nom
propre mais au nom du commettant.
Il
y a plusieurs catégories de courtiers, les principaux sont les suivants
:
- Courtier
maritime, courtier interprète et conducteur de navires (assermenté).
- Courtier
d’affrètement (agissant pour le compte de la marchandise : exportateur,
il recherche le navire),
- Courtier
d’affrètement (agissant pour le compte de l’armateur, il recherche la
cargaison),
- Courtier
d’achats et ventes de navires,
- Courtier
juré d’assurances.
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| Courtier
d’assurances |
Intermédiaire
homme (ou une femme) d’affaires indépendant(e) qui agit au nom de
futurs assurés et qui place des contrats d’assurance avec la compagnie
d’assurance. Par comparaison avec « l’Agent », le courtier agit au nom
des clients, mais il reçoit des commissions de la compagnie.
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| Courtier
de transport |
Troisième
type d'auxiliaire après les commissionnaires expéditeurs et le
commissionnaire de transport. Sa mission est de mettre les deux parties
(commissionnaire et expéditeur) en présence
|
| Courtier
international |
Intermédiaire
du commerce qui met en rapport des acheteurs avec des vendeurs et qui
est rémunéré sous forme de commissions.
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| Déclarant
en douane |
Personne
physique ou morale qui établit une déclaration en douane :
-
en son nom et pour son propre compte (déclarant pour compte propre);
-
en son nom et pour le compte d'un opérateur économique, importateur
et/ou exportateur (déclarant en représentation indirecte);
-
au nom et pour le compte d'un opérateur économique, importateur et/ou
exportateur (déclarant en représentation directe).
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Docker
|
Ouvrier
professionnel spécialisé dans le chargement et le déchargement des
marchandises à bord des navires. Il loue ses forces de travail au
manutentionnaire au gré des besoins de ceux-ci.
|
| Entreposeur
|
Personne
ayant une autorisation de gérer l'entrepôt douanier.
|
Entrepositaire
|
Personne
qui dépose la déclaration de placement sous le régime de l'entrepôt
douanier et se trouve liée par cette déclaration ; elle est responsable
de l'exécution des obligations qui résultent du placement des
marchandises sous le régime. |
| Entrepositaire
agréé |
Entrepositaires,
transporteurs, négociants et toutes personnes qui reçoivent, détiennent
ou expédient des alcools et boissons alcooliques (produits accises) en
suspension de droits d'accises au sein du territoire communautaire.
|
| Expert
|
(Assurance)
Personne qui effectue des études et des analyses devant mener au
règlement d'une demande d'indemnité.
Experts-estimateurs
:
Personnes qui, en raison de leurs connaissances approfondies, sont
investies de l’autorité pour déterminer la valeur réelle des biens ou
des dommages. |
| Exploitant
|
(Transport
routier)
Personne qui offre des services de transport de personnes ou de
marchandises ou qui exploite un véhicule lourd pour ses propres besoins.
|
| Groupeur
|
Le
groupeur est un commissionnaire de transport qui réunit des colis et
envois de détail, en vue de constituer des lots de groupage formant des
unités de charge, puis les confie aux transporteurs. Le groupage lui
permet d'obtenir des taux dégressifs.
|
| Grutier
|
Conducteur
des engins de manutention : grues, portiques.
|
| Intégrateur
|
Opérateur
de transport express accomplissant du porte à porte et associant
généralement les modes de transport terrestres et aérien (ex : UPS,
TNT, Federal Express, DHL). |
| Intermédiaire
de transport |
(Transport
routier)
Les intermédiaires
purs sont directement situés entre l’expéditeur et
le transporteur. Ils ne possèdent pas d’équipements et n’ont aucun lien
avec les chauffeurs.
Quant
aux intermédiaires
exploitants, ils s’entremettent indirectement entre
un expéditeur et un transporteur routier possédant ou pas des
équipements et ayant un lien transactionnel avec les chauffeurs
propriétaires. La raison d’être des intermédiaires est de coordonner
les différentes opérations de transport pour les expéditeurs, que ça
soit la négociation de taux, la résolution de problème en cours de
route, le paiement du transport, etc.
|
| Lamaneur
|
Professionnel
qui prend les amarres du navire pour les amener à quai.
|
| Maître
|
(Transport
maritime)
Tout membre d’équipage porté comme maître sur le rôle d’équipage, soit
pour le service du pont ou de la machine soit pour le service général ;
|
| Marin
|
(Transport
maritime)
Toute personne qui s’engage envers l’armateur pour servir à bord d’un
navire. L’équipage est composé d’officiers er des personnels
d’exécution. |
| Marinier
|
(Transport
fluvial)
Pilote d'un bateau de commerce fluvial. L'ensemble des mariniers
constitue la batellerie. |
| Natie
|
(Transport
fluvial)
A Anvers, désigne une entreprise de manutention qui effectue le
chargement et le déchargement des navires.
|
| Officier
|
(Transport
maritime)
Toute personne titulaire d’un brevet approprié autre que le capitaine,
portée en tant que tel sur le rôle d’équipage ;
|
| OTM
|
« Organisateur
de Transport Multimodal » Entreprise
agissant comme auxiliaire de transport qui se charge d'assurer un
transport multimodal de bout en bout suivant un contrat particulier.
|
| Pilote
|
(Transport
maritime)
Professionnel qui conseille le capitaine dans les mouvements d’entrée
et de sortie du port. |
| Préposé
d'escale |
(Transport
aérien)
Personne chargée, sur les aires de trafic, de la manutention du fret et
de diverses tâches se rapportant aux cabines d'avions et au
commissariat, dont l'inventaire des matériels et l'établissement des
imprimés utilisés dans le trafic des marchandises.
|
Receveur
des douanes
|
Agent
des douanes établi par procès-verbal dans des fonctions de comptable
public. Chef de service, il assure l'encadrement des agents placés sous
ses ordres ; il organise son service et participe à l'exécution des
tâches les plus importantes ; il assure les travaux de rédaction liés à
l'organisation et à l'activité de son office, et les liaisons entre
celui-ci, le chef divisionnaire et le chef de circonscription.
Comptable, il est responsable personnellement de la régularité des
opérations comptables et de la tenue des crédits et doit assurer les
liaisons obligatoires avec le receveur régional et le trésorier-payeur
général. |
| Remorqueur
|
(Transport
maritime)
Société fournissant au navire des remorqueurs (petits bateaux) pour lui
permettre d’assurer des manœuvres dans les accès au Port.
|
| Shipchandler
|
Voir
« avitailleur ». |
| Stevedore
|
Entrepreneur
de manutention opérant dans les ports. À la différence de l'acconier,
son intervention est limitée au chargement et/ou déchargement et aux
opérations qui les précèdent ou les suivent nécessairement (arrimage et
désarrimage).
Le
stevedore dispose d’un personnel permanent (docker), d’engins de
manutention et il loue au port les grues ou rassemble d’autre moyens
pour assurer la manutention depuis bord navire jusqu’à et y compris à
terre. |
| Tour-opérateur
|
Voir :
« Voyagiste » |
Transitaire
|
Prestataire
de service qui se charge pour le compte de ses clients, là où il est
installé, l'ensemble des opérations relatives à leurs marchandises rupture de charge,
manutention, stockage, formalité commerciales et administratives
diverses.
Le
transitaire est un auxiliaire très important du commerce extérieur. Il
intervient dans la chaîne du transport, soit comme mandataire, soit
comme commissionnaire de transport.
- En
tant que mandataire,
il agit soit pour le compte du chargeur à l’embarquement, soit pour le
compte du réceptionnaire au débarquement. Il a pour rôle de suppléer le
chargeur ou le réceptionnaire, desquels il a reçu une mission bien
précise. En tant que mandataire, il est assujetti au régime juridique
du mandat, et à ce titre, sa responsabilité ne peut être recherchée que
s’il a commis une faute dans l’exercice de sa mission. Il a une
obligation de moyens.
- En
tant que commissionnaire de transport,
la mission du transitaire est d’organiser le transport de bout en bout.
Il a la maîtrise totale des opérations et peut prendre dès lors les
initiatives les plus larges. En tant que commissionnaire de transport,
une obligation de résultat pèse sur lui. Il en résulte que sa
responsabilité pourra être recherchée, même en cas d’absence de faute
de sa part.
|
| Transporteur
|
Entreprise
ou individu offrant des services de transport de personnes ou de biens,
ou qui exploite un véhicule lourd pour ses propres besoins. Synonyme
d’«exploitant». Personne assurant un transport pour compte d'autrui.
Transporteur
mixte
: compagnie transportant à la fois des passagers et du fret.
Transporteur
tout cargo
: compagnie ne transportant que du fret.
|
Transporteur
substitué
|
Toute
personne à laquelle l’exécution du transport de marchandises, ou d’une
partie de ce transport, est confiée par le transporteur et doit
s’entendre également de toute autre personne à laquelle cette exécution
est confiée ;
|
|
Voyagiste
|
(Transport
aérien)
ou Tour-opérateur.
En matière d'aérien, il négocie les prix ou affrète les avions. A
l'opposé, l'agence
de voyages
n'effectue que des ventes et perçoit une commission.
|
|
Vraquiste
|
(Transport
routier)
Personne transportant des matériaux en vrac à l’aide d’un véhicule
lourd muni d’une benne basculante. |
